Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANDON Le décor naturel du jardin a un nom
POTERIES GRANDON FRERES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98726007
Date de dépôt :
25/03/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2008

Présentation de la marque GRANDON Le décor naturel du jardin a un nom

Déposée le 25 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) POTERIES GRANDON FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRANDON Le décor naturel du jardin a un nom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POTERIES GRANDON FRERES domicilié(e) 9, Rue de Champfleury, 17430 BORDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 556 880 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

La marque GRANDON Le décor naturel du jardin a un nom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726007.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDON Le décor naturel du jardin a un nom est expirée depuis le 25 mars 2008.

POTERIES GRANDON FRERES a également déposé les autres marques suivantes : POTERIES DE FRANCE , GF GRANDON , ESOLIS L'HARMONIE PROVENCALE


POTERIES GRANDON FRERES Société Anonyme - 9, Rue de Champfleury, 17430 BORDS - France - SIREN 556880011


CABINET THEBAULT - France


Inscription le 29 septembre 1998 - Retrait partiel n°263111 - Publication au BOPI 1998-09-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Articles pour l'aménagement et la décoration de jardins et d'espaces verts en pierre reconstituée, céramique, brique ou terre cuite, à savoir : vases, vasques, balconnières, jardinières, bacs à plantes, fontaines ; mobilier de jardin en pierre reconstituée, en céramique, brique ou terre cuite, à savoir : tables, bancs, sièges, colonnes, colonnettes, pergolas, balustrades, statues ; mobilier urbain en pierre reconstituée, en céramique, brique ou terre cuite, à savoir : bornes de stationnement, bancs, sièges, tables, poteaux, jardinières, vasques, bacs à plantes. Monuments et articles funéraires en pierre, en céramique, à savoir : plaques, dalles et stèles. Meubles, vases, vasques, jardinières, balconnières, bacs à plantes, mobilier de jardin à savoir tables, bancs, sièges, tous ces articles étant en bois ou en matière plastique. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ; peignes et éponges ; Brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.