Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TO
SAS PORTAIL DES TOUR OPERATEURS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3138228
Date de dépôt :
20/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2021
TO de PORTAIL DES TOUR OPERATEURS

Présentation de la marque TO

Déposée le 20 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PORTAIL DES TOUR OPERATEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PORTAIL DES TOUR OPERATEURS domicilié(e) 81, rue Saint-Lazare - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 861 858 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque TO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TO est expirée depuis le 20 décembre 2021.

PORTAIL DES TOUR OPERATEURS a également déposé les autres marques suivantes : LESTO , CETO


SAS PORTAIL DES TOUR OPERATEURS, Société par actions simplifiée - 81, rue Saint-Lazare - 75009 - PARIS - France - SIREN 503861858


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2011 n°2487956 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2011-12-30

Inscription le 7 mai 2012 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°575020 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-07

Inscription le 7 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577233 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-07

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2012 n°2501824 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-13

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur sur le réseau informatique mondial. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; accompagnement de voyages ; organisation de voyages, d'excursions, de croisières et de séjours pour individuels ou pour groupes de voyageurs ; location de véhicules de transport ; réservation de places pour le voyage par terre, air ou mer. Réservation de chambres dans des établissements hôteliers ou dans des locaux d'hébergement collectif ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; conseils et consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.