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Marques déposées par l'association loi 1901 Porcs Charcutiers Traditionnels
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PORC AU GRAIN Val de FRANCE ATOUT CERTIFIE QUALITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORC AU GRAIN Val de FRANCE ATOUT CERTIFIE QUALITE
Association Porcs Charcutiers Traditionnels (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3025797
Date de dépôt :
27/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2010
PORC AU GRAIN Val de FRANCE ATOUT CERTIFIE QUALITE de Porcs Charcutiers Traditionnels

Présentation de la marque PORC AU GRAIN Val de FRANCE ATOUT CERTIFIE QUALITE

Déposée le 27 avril 2000 par l'association loi 1901 Porcs Charcutiers Traditionnels auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORC AU GRAIN Val de FRANCE ATOUT CERTIFIE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 Porcs Charcutiers Traditionnels domicilié(e) 334 rue Marcelin Berthelot, 45400 FLEURY LES AUBRAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 601 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAN REMOORTERE Eric Association Porcs Charcutiers Traditionnels - France.

La marque PORC AU GRAIN Val de FRANCE ATOUT CERTIFIE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025797.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC AU GRAIN Val de FRANCE ATOUT CERTIFIE QUALITE est expirée depuis le 27 avril 2010.

Porcs Charcutiers Traditionnels a également déposé les autres marques suivantes : PORC AU GRAIN VAL DE FRANCE


Association Porcs Charcutiers Traditionnels (Association loi 1901) - 334 rue Marcelin Berthelot, 45400 FLEURY LES AUBRAIS - France - SIREN 422601831


VAN REMOORTERE Eric Association Porcs Charcutiers Traditionnels - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Porcelets, porcs, verrats et truies vivants. Viande, carcasse et pièces de carcasses de porcs à : - l'état frais - congelée - apertisée. Charcuterie fraîche, charcuterie fumée et salaison à base de viande de porc.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.