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Marques déposées par l'association loi 1901 Porcs Charcutiers Traditionnels
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PORC AU GRAIN VAL DE FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PORC AU GRAIN VAL DE FRANCE
Association Porcs Charcutiers Traditionnels

Numéro de dépôt :
95568078
Date de dépôt :
14/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PORC AU GRAIN VAL DE FRANCE

Déposée le 14 avril 1995 par l'association loi 1901 Porcs Charcutiers Traditionnels auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORC AU GRAIN VAL DE FRANCE »

Le déposant est l'association loi 1901 Porcs Charcutiers Traditionnels domicilié(e) 334, rue Marcelin Berthelot, 45400 Fleury les Aubrais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lejeune Association Porcs Charcutiers Traditionnels - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Porcs Charcutiers Traditionnels a également déposé les autres marques suivantes : PORC AU GRAIN Val de FRANCE ATOUT CERTIFIE QUALITE


Association Porcs Charcutiers Traditionnels - 334, rue Marcelin Berthelot, 45400 Fleury les Aubrais - France


M. Lejeune Association Porcs Charcutiers Traditionnels - France


Inscription le 26 octobre 1999 - Rejet total n°288268 - Publication au BOPI 1999-10-26

Inscription le 3 novembre 1999 - Rejet total n°289401 - Publication au BOPI 1999-11-03

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Porcelets, porcs, verrats et truies vivants Viande, carcasse et pièces de carcasse de porc à: - l'état frais. - congelée. - apertisée.Charcuterie fraîche, charcuterie fumée et salaison à base de viande de porc

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.