Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUISANTE
PONT Jackie

Numéro de dépôt :
95589353
Date de dépôt :
19/09/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2005

Présentation de la marque BUISANTE

Déposée le 19 septembre 1995 par PONT Jackie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BUISANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est PONT Jackie, domicilié(e) LES FORETS, 69480 LACHASSAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PONT JACKIE - France.

La marque BUISANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUISANTE est expirée depuis le 19 septembre 2005.

PONT Jackie a également déposé les autres marques suivantes : " EL .KANTARA " , JP LES CRUDITES JACKIE PONT


PONT Jackie - LES FORETS, 69480 LACHASSAGNE - France


Mr PONT JACKIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Charcuterie, salaisons, viandes, poisson. Boissons alcooliques à l'exception des bières.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.