BUISANTE
Présentation de la marque BUISANTE
Déposée le 19 septembre 1995 par PONT Jackie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BUISANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BUISANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUISANTE est expirée depuis le 19 septembre 2005.
PONT Jackie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49
Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44