Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMPLYDOSE
PONT EMBALLAGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3954571
Date de dépôt :
18/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2022
SIMPLYDOSE de PONT EMBALLAGE

Présentation de la marque SIMPLYDOSE

Déposée le 18 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PONT EMBALLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMPLYDOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PONT EMBALLAGE domicilié(e) BAT B NORD CELLULES 15-16-17, AVENUE DE VERSAILLES PLATEFORME LOGISTIQUE DE RUNGIS - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 589 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque SIMPLYDOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLYDOSE est expirée depuis le 18 octobre 2022.

PONT EMBALLAGE a également déposé les autres marques suivantes : PE EXCELLSENS


PONT EMBALLAGE, Société par actions simplifiée - BAT B NORD CELLULES 15-16-17, AVENUE DE VERSAILLES PLATEFORME LOGISTIQUE DE RUNGIS - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 428589220


CABINET REGIMBEAU - 20 rue de chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Récipient d'emballage en matière plastique, fermeture de bouteille en matière plastique ; bouchon, capsules, bagues, bouchons à bagues à savoir fermeture de bouteille en matière plastique ; dispositif de fermeture de bouteille avec doseur ; dispositif de fermeture de bouteille avec verseur en matière plastique.