PONT-A-MOUSSON S.A., société anonyme, 91, avenue de la Libération, NANCY (Meurthe-&-Moselle).
Numéro de dépôt :
1195109
Date de dépôt :
09/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/1992
Présentation de la marque PONT-A-MOUSSON LA ROBINETTERIE SANITAIRE
Déposée le 9 février 1982 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PONT-A-MOUSSON LA ROBINETTERIE SANITAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque PONT-A-MOUSSON LA ROBINETTERIE SANITAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PONT-A-MOUSSON S.A., société anonyme, 91, avenue de la Libération, NANCY (Meurthe-&-Moselle). - France
SODEMA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27
Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture, couveuses. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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