Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONT-A-MOUSSON
PONT-A-MOUSSON, société anonyme

Numéro de dépôt :
1702899
Date de dépôt :
30/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2001
PONT-A-MOUSSON de PONT-A-MOUSSON

Présentation de la marque PONT-A-MOUSSON

Déposée le 30 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PONT-A-MOUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON domicilié(e) 91, avenue de la Libération, 54000 NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edith SAUVENAY - France.

La marque PONT-A-MOUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONT-A-MOUSSON est expirée depuis le 30 octobre 2001.

PONT-A-MOUSSON a également déposé les autres marques suivantes : 301 , PONTAM , PONT-A-MOUSSON LA ROBINETTERIE SANITAIRE , STANDEX , QUICK , EURODIX , HYDRO 100 , SUDORAC , DRAINO , SUDOFER


PONT-A-MOUSSON, société anonyme - 91, avenue de la Libération, 54000 NANCY - France


Edith SAUVENAY - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 16 mai 2002 - Demande de relevé de déchéance n°345983 - Publication au BOPI 2002-05-16

Inscription le 13 juin 2002 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°347284 - Publication au BOPI 2002-06-13

Inscription le 28 janvier 2002 - Changement de dénomination n°339770 - Publication au BOPI 2002-01-28

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériels de prétraitement d'eaux usées et d'eaux pluviales, séparateur en acier pour collecteur d'assainissement pour le bâtiment, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, tuyaux en fonte, raccords en fonte, descentes pluviales, gouttières, siphons de sol, grilles décoratives, colliers, regards de chaussée, clapets de conduite d'eau métalliques, vannes de régulation, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, installations d'adduction, de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation et de protection incendie, robinets, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, purgeurs d'air, ventouses, séparateurs pour collecteurs d'assainissement.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, joints. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, raccords en fibre-ciment, descentes pluviales, gouttières en fibre-ciment, matériels de prétraitement d'eaux usées et d'eaux pluviales, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.