Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROMABELLA
Numéro de dépôt :
961452
Date de dépôt :
08/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PROMABELLA
Déposée le 8 juillet 1976 par madame Ponson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROMABELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROMABELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PROMABELLA est expirée depuis le 8 juillet 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522