DOMAINE DES CEDRES
Présentation de la marque DOMAINE DES CEDRES
Déposée le 27 mars 1996 par PONS DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES CEDRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES CEDRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES CEDRES arrivera à expiration en date du 27 mars 2026.
Renouvellement sans limitation le 17 février 2006 n°2308271 - Publication au BOPI 2006-02-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49
Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18
Inscription le 21 mars 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°665277 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-21
Renouvellement avec limitation le 17 février 2016 n°2611069 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-02-17
Inscription le 29 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747053 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29