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Marques déposées par PONCHAU JEAN-JACQUES
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Oranges Bleues FRUITS & LEGUMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Oranges Bleues FRUITS & LEGUMES
PONCHAU JEAN-JACQUES

Numéro de dépôt :
98727523
Date de dépôt :
27/03/1998
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
27/03/2008

Présentation de la marque Oranges Bleues FRUITS & LEGUMES

Déposée le 27 mars 1998 par PONCHAU JEAN-JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « Oranges Bleues FRUITS & LEGUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est PONCHAU JEAN-JACQUES, domicilié(e) CHEMIN DE LA MARQUISE, 83320 CARQUEIRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONCHAU JEAN-JACQUES - France.

La marque Oranges Bleues FRUITS & LEGUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727523.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oranges Bleues FRUITS & LEGUMES est expirée depuis le 27 mars 2008.


PONCHAU JEAN-JACQUES - CHEMIN DE LA MARQUISE, 83320 CARQUEIRANNE - France


PONCHAU JEAN-JACQUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Viande poisson volaille et gibier extrait de viande fruits et légumes conservés séchés et cuites Gelées confiture compote oeufs frais lait et produits laitier huiles et graisse comestible. Café thé cacao sucre riz tapioca sagou succédanés du café farines et préparations faites de céréales. Pain pâtisserie et confiseries Glace comestible miel sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever sel moutarde vinaigre Sauce (condiments) épices glace à rafraîchir. Produits agricoles horticoles forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) Animaux vivants, fruits et légumes frais Semence plantes et fleurs naturelles Aliments pour animaux malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres. Boissons non alcooliques - boissons de fruit et jus de fruits. Sirop et autres préparation pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.