Déposée le 20 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMPES SALMSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STUDSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-47 du 31 décembre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMPES SALMSON domicilié(e) 53, boulevard de la République Espace Lumière-Bâtiment 6,78400 CHATOU (dossier no 2230938) - 78400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 986 838 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2230938) - 75008 - France.
La marque STUDSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POMPES SALMSON, société par actions simplifiée - 53, boulevard de la République Espace Lumière-Bâtiment 6,78400 CHATOU (dossier no 2230938) - 78400 - France - SIREN 313986838
CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2230938) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17
Inscription le 12 mars 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°366830 - Publication au BOPI 2003-03-12
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2002 n°2230938 - Publication au BOPI 2002-11-15
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47
Programmes d'ordinateurs enregistrés; logiciels (programmes d'ordinateurs), progiciels (programmes d'ordinateurs) enregistrés; programmes d'ordinateurs, logiciels et progiciels enregistrés d'assistance à l' élaboration de cahiers des charges; programmes d'ordinateurs, logiciels et progiciels enregistrés d'assistance à l'élaboration de devis; modules de programmes d'ordinateurs enregistrés de calcul; modules de programmes d'ordinateurs enregistrés de calcul de consommation d'eau; modules de programmes d'ordinateurs enregistrés de calcul relatif aux matériaux de construction; modules de programmes d'ordinateurs enregistrés relatifs aux matériels et équipements de pompage; modules de programmes d'ordinateurs enregistrés de sélection d'équipements de matériaux de construction; modules de programmes d'ordinateurs enregistrés de sélection multi-critères d'équipements de matériaux de construction; modules de programmes d'ordinateurs enregistrés d'assistance à la consultation de catalogues de produits dans le domaine de la construction.Papier, carton et produits en ces matières; manuels d'instructions pour logiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés); manuels d'assistance à l'utilisation de logiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés); manuels d'assistance à l'utilisation de logiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés) relatifs à l'élaboration de cahiers des charges; manuels d'assistance à l'utilisation de logiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés) relatifs à l'élaboration de devis; manuels d'assistance à l'utilisation de logiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés) relatifs à des calculs de consommation d'eau; manuels d'assistance à l'utilisation de logiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés) relatifs aux matériaux de construction; manuels d'assistance à l'utilisation de logiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés) relatifs aux matériels et équipements de pompage; manuels d'assistance à l'utilisation de logiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés) relatifs à la sélection multi-critères d'équipements de matériaux de construction; manuels d'assistance à l'utilisation de logiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés) relatifs à la consultation de catalogues de produits dans le domaine de la construction.Services d'assistance et de support à l'utilisation de logiciels et progiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés); services d'assistance et de support à l'utilisation de logiciels et progiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés) relatifs à l'élaboration de cahiers des charges; services d'assistance et de support à l'utilisation de logiciels et progiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés) relatifs à l'élaboration de devis; services d'assistance et de support à l'utilisation de logiciels et progiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés) relatifs à des calculs de consommation d'eau; services d'assistance et de support à l'utilisation de logiciels et progiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés) relatifs aux matériaux de construction; services d'assistance et de support à l'utilisation de logiciels et progiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés) relatifs aux matériels et équipements de pompage; services d'assistance et de support à l'utilisation de logiciels et progiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés) relatifs à la sélection multi-critères d'équipements de matériaux de construction; services d'assistance et de support à l'utilisation de logiciels et progiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés) relatifs à la consultation de catalogues de produits dans le domaine de la construction
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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