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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POMPES SALMSON
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
POMPES SALMSON, société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
1507883
Date de dépôt :
10/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2009
Marque figurative de POMPES SALMSON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) POMPES SALMSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMPES SALMSON domicilié(e) 3 rue E. et A. Peugeot, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2131761) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 986 838 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HIRSCH Desrousseaux-Pochart (S.E.P.) domicilié(e) (dossier no 2131761) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507883.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 10 janvier 2009.

POMPES SALMSON a également déposé les autres marques suivantes : SALMSONIC , REFLEXSON , axess 180 , SELECSON , ROCSAN EVO , SALMSON INVENTER LES SOLUTIONS DE DEMAIN , NEXIS ADVENS , Global Efficiency by Salmson , SPRINGSON , MULTICALM


POMPES SALMSON, société anonyme à directoire - 3 rue E. et A. Peugeot, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2131761) - France - SIREN 313986838


Cabinet HIRSCH Desrousseaux-Pochart (S.E.P.) - (dossier no 2131761) - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 1998 n°2131761 - Publication au BOPI 1998-12-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 12 mars 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°366830 - Publication au BOPI 2003-03-12

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.