Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMPES SALMSON
/
HYDRO COMPACT
Marque expirée - Marque en non vigueur

HYDRO COMPACT
POMPES SALMSON Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95601780
Date de dépôt :
19/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2015

Présentation de la marque HYDRO COMPACT

Déposée le 19 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMPES SALMSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYDRO COMPACT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMPES SALMSON domicilié(e) 53, boulevard de la République, Espace Lumière, Bâtiment 6,78400 CHATOU (dossier no 2301325) - 78400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 986 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2301325) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HYDRO COMPACT est expirée depuis le 19 décembre 2015.

POMPES SALMSON a également déposé les autres marques suivantes : SALMSONIC , REFLEXSON , axess 180 , SELECSON , ROCSAN EVO , SALMSON INVENTER LES SOLUTIONS DE DEMAIN , NEXIS ADVENS , Global Efficiency by Salmson , SPRINGSON , MULTICALM


POMPES SALMSON Société par actions simplifiée - 53, boulevard de la République, Espace Lumière, Bâtiment 6,78400 CHATOU (dossier no 2301325) - 78400 - France - SIREN 313986838


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2301325) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Inscription le 12 mars 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°366830 - Publication au BOPI 2003-03-12

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2005 n°2301325 - Publication au BOPI 2005-11-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Pompes centrifuges; pompes multicellulaires; pompes de surpression; moteurs pour pompes; régulateurs de pression (parties de machines) pour pompes; pompes de circulation de chauffage central.Moteurs électriques pour pompes; circuits d'alimentation et de régulation de moteurs électriques de pompes; appareils électriques de mesure pour pompes; appareils électriques de régulation pour pompes

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.