Déposée le 26 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMPES SALMSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLEANSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-26 du 7 août 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMPES SALMSON domicilié(e) 53, boulevard de la République, Espace Lumière, Bâtiment 6 - 78400 - CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 986 838 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque CLEANSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POMPES SALMSON, Société par actions simplifiée - 53, boulevard de la République, Espace Lumière, Bâtiment 6 - 78400 - CHATOU - France - SIREN 313986838
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2002 n°2221978 - Publication au BOPI 2002-06-04
Inscription le 9 septembre 2002 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°353143 - Publication au BOPI 2002-09-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43
Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26
Renouvellement sans limitation le 14 février 2012 n°2491615 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-14
Machine de nettoyage d'installations de chauffage hydraulique, d'installations de climatisation, d'installations d'eau chaude pour circuits sanitaires; machines pour la filtration de particules d'installations de chauffage hydraulique, d'installations de climatisation, d'installations d'eau chaude pour circuits sanitaires.Appareils électriques de contrôle des installations de chauffage hydraulique, des installations de climatisation, des installations d'eau chaude pour circuits sanitaires; appareils électriques pour la filtration des installations de chauffage hydraulique, des installations de climatisation, des installations d'eau chaude pour circuits sanitaires; appareils agissant sous l'effet d'un champ magnétique pour le nettoyage, le contrôle ou la purification des installations de chauffage hydraulique, des installations de climatisation, des installations d'eau chaude pour circuits sanitaires.Appareils et installations de purification des installations de chauffage hydraulique, des installations de climatisation, des installations d'eau chaude pour circuits sanitaires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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