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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POMPES GRUNDFOS DISTRIBUTION
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C.C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.C
POMPES GRUNDFOS DISTRIBUTION S.A

Numéro de dépôt :
92437344
Date de dépôt :
05/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2002

Présentation de la marque C.C

Déposée le 5 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) POMPES GRUNDFOS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMPES GRUNDFOS DISTRIBUTION domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DE CHESNES, 57 RUE DE MALACOMBE, 38290 ST QUENTIN FALLAVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 871 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POMPES GRUNDFOS DISTRIBUTION S.A - France.

La marque C.C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.C est expirée depuis le 5 octobre 2002.

POMPES GRUNDFOS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : SIRENE


POMPES GRUNDFOS DISTRIBUTION S.A - PARC D'ACTIVITES DE CHESNES, 57 RUE DE MALACOMBE, 38290 ST QUENTIN FALLAVIER - France - SIREN 344871496


POMPES GRUNDFOS DISTRIBUTION S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

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