Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3269116
Date de dépôt :
22/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2024
Marque figurative de POMONA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) POMONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMONA domicilié(e) 3 Avenue du Docteur Ténine - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 992 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRMONT AVOCATS, M. Barissat Laurent domicilié(e) 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269116.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 22 janvier 2024.

POMONA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , PLANTAINER , GALADINE , POMONA , POMONA PASSION FROID , (Marque figurative) , DULCIMIEL , AGRIVAL , MURISSIMO


POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 3 Avenue du Docteur Ténine - 92160 - ANTONY - France - SIREN 552044992


CLAIRMONT AVOCATS, M. Barissat Laurent - 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Inscription le 27 mai 2013 - Changement d'adresse n°601727 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2014 n°2549625 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-29

Agrumes.