Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3206904
Date de dépôt :
29/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2023
Marque figurative de POMONA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) POMONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMONA domicilié(e) 2-4 Place du Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 992 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP CLAIRMONT, Société d'Avocats domicilié(e) 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206904.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 29 janvier 2023.

POMONA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , PLANTAINER , GALADINE , POMONA , POMONA PASSION FROID , (Marque figurative) , DULCIMIEL , AGRIVAL , MURISSIMO


POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 2-4 Place du Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France - SIREN 552044992


SCP CLAIRMONT, Société d'Avocats - 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2013 n°2520370 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-29

Inscription le 27 mai 2013 - Changement d'adresse n°601727 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Poisson, extraits de poisson, poissons conservés, séchés et cuits. Coquillages (non vivants) , crevettes grises, crevettes roses, (non vivantes) , crustacés (non vivants) , écrevisses (non vivantes) , filets de poissons, harengs, homards (non vivants) , huîtres (non vivantes) , langoustes (non vivantes) , mollusques comestibles (non vivants) , moules (non vivantes) , palourdes (non vivantes) , produits de la pêche, poisson, poisson saumuré, sardines, saumon, thon. Animaux vivants. Coquillages (vivants) , crustacés (vivants) , écrevisses (vivantes) , homards (vivants) , huîtres (vivantes) , langoustes (vivantes) , oeufs de poisson, poissons vivants, tourteaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.