Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3171813
Date de dépôt :
01/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2022
Présentation de la marque Libr'Océan®
Déposée le 1 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) POMONA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Libr'Océan® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMONA domicilié(e) 2-4 Place du Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 992 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France .
La marque Libr'Océan® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Libr'Océan® est expirée depuis le 1 juillet 2022.
POMONA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , PLANTAINER , GALADINE , POMONA PASSION FROID , (Marque figurative) , (Marque figurative) , AGRIVAL , MURISSIMO , PASSION FROID
Déposant :
POMONA, Société Anonyme - 2-4 Place du Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France - SIREN 552044992
Mandataire :
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Historique :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2012 n°2501925 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-14
Inscription le 27 mai 2013 - Changement d'adresse n°601727 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27
Classe 00
Poisson, extraits de poisson, poissons conservés, séchés et cuits. Coquillages (non vivants) , crevettes grises, crevettes roses (non vivantes) , crustacés (non vivants) , écrevisses (non vivantes) , filets de poissons, harengs, homards (non vivants) , huîtres (non vivantes) , langoustes (non vivantes) , mollusques comestibles (non vivants) , moules (non vivantes) , palourdes (non vivantes) , produits de la pêche, poisson, poisson saumuré, sardines, saumon, thon. Animaux vivants. Coquillages (vivants) , crustacés (vivants) , écrevisses (vivantes) , homards (vivants) , huîtres (vivantes) , langoustes (vivantes) , oeufs de poisson, poissons vivants, tourteaux.
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
