Marque enregistrée - Marque en vigueur

FILIERE RESTAURATION PASSIONFROID L AFFINEUR DU CHEF SELECTION DE FROMAGES AFFINES POUR LES CHEFS
POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4017105
Date de dépôt :
03/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2023
FILIERE RESTAURATION PASSIONFROID L AFFINEUR DU CHEF SELECTION DE FROMAGES AFFINES POUR LES CHEFS de POMONA

Présentation de la marque FILIERE RESTAURATION PASSIONFROID L AFFINEUR DU CHEF SELECTION DE FROMAGES AFFINES POUR LES CHEFS

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) POMONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FILIERE RESTAURATION PASSIONFROID L AFFINEUR DU CHEF SELECTION DE FROMAGES AFFINES POUR LES CHEFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMONA domicilié(e) 3 Avenue du Docteur Ténine - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRMONT AVOCATS domicilié(e) 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France.

La marque FILIERE RESTAURATION PASSIONFROID L AFFINEUR DU CHEF SELECTION DE FROMAGES AFFINES POUR LES CHEFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017105.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILIERE RESTAURATION PASSIONFROID L AFFINEUR DU CHEF SELECTION DE FROMAGES AFFINES POUR LES CHEFS arrivera à expiration en date du 3 juillet 2023.

POMONA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , PLANTAINER , GALADINE , POMONA PASSION FROID , (Marque figurative) , (Marque figurative) , AGRIVAL , MURISSIMO , PASSION FROID


POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 3 Avenue du Docteur Ténine - 92160 - ANTONY - France - SIREN 552044992


CLAIRMONT AVOCATS - 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Lait et produits laitiers ; fromages et produits fromagers ; huiles et graisses comestibles ; beurre, margarine, crème ; yaourts, yaourts aromatisés ; préparations au soja ; oeufs ; préparations solides et/ou liquides pour tartiner ou cuisiner à base de matières grasses végétales et/ou de lait et/ou de matières grasses butyriques et/ou laitières.