POMMERY
Présentation de la marque POMMERY
Déposée le 31 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMMERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POMMERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque POMMERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POMMERY arrivera à expiration en date du 31 mars 2028.
POMMERY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2008 n°2361605 - Publication au BOPI 2008-01-23
Inscription le 16 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350310 - Publication au BOPI 2002-07-16
Renouvellement sans limitation n°2101696 - Publication au BOPI 1997-52
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36
Inscription le 6 décembre 2002 - Gage constitué n°360740 - Publication au BOPI 2002-12-06
Inscription le 21 octobre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°560761 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-21
Renouvellement sans limitation le 13 février 2018 n°2672272 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-13