Marque enregistrée - Marque en vigueur

P ROYAL BLUE SKY POMMERY
POMMERY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4217403
Date de dépôt :
13/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/10/2025
P ROYAL BLUE SKY POMMERY de POMMERY

Présentation de la marque P ROYAL BLUE SKY POMMERY

Déposée le 13 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMMERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « P ROYAL BLUE SKY POMMERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMMERY domicilié(e) 5 Place du Général Gouraud - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 990 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque P ROYAL BLUE SKY POMMERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217403.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P ROYAL BLUE SKY POMMERY arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.

POMMERY a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS POMMERY , POMMERY POMMERY , POPTIME , POP LUXE OR , , FOR YOU POMMERY , IDENTITE POMMERY , PINK POP , (Marque figurative) , POP, CHOOSE YOUR COLOR


POMMERY, Société par actions simplifiée - 5 Place du Général Gouraud - 51100 - REIMS - France - SIREN 441990132


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Champagne ”.