Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pomme Télécom
Pomme Télécom SASU

Numéro de dépôt :
4672699
Date de dépôt :
05/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2030
Pomme Télécom de Pomme Télécom

Présentation de la marque Pomme Télécom

Déposée par voie électronique le 5 août 2020 par Pomme TélécomTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pomme Télécom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Le déposant est Pomme TélécomTODO domicilié(e) 730 chemin Lassalle - 82000 - Montauban - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pomme Télécom SASU, Monsieur Paul Caranton domicilié(e) 730 chemin Lassalle - 82000 - Montauban - France.

La marque Pomme Télécom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4672699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pomme Télécom arrivera à expiration en date du 5 août 2030.


Pomme Télécom SASU - 730 chemin Lassalle - 82000 - Montauban - France


Pomme Télécom SASU, Monsieur Paul Caranton - 730 chemin Lassalle - 82000 - Montauban - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux.