LES RAFFINEES POMMES DE TERRE A CHAIR FERME
Présentation de la marque LES RAFFINEES POMMES DE TERRE A CHAIR FERME
Déposée le 16 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POM'ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES RAFFINEES POMMES DE TERRE A CHAIR FERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES RAFFINEES POMMES DE TERRE A CHAIR FERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES RAFFINEES POMMES DE TERRE A CHAIR FERME arrivera à expiration en date du 16 octobre 2025.
POM'ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2005 n°2300025 - Publication au BOPI 2005-10-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-42
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28
Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418366 - Publication au BOPI 2005-09-20
Inscription le 17 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472609 - Publication au BOPI 2008-04-17
Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2015 n°2600788 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-27