Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES RAFFINEES POMMES DE TERRE A CHAIR FERME
POM'ALLIANCE, SAS

Numéro de dépôt :
95593601
Date de dépôt :
16/10/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2025

Présentation de la marque LES RAFFINEES POMMES DE TERRE A CHAIR FERME

Déposée le 16 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POM'ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES RAFFINEES POMMES DE TERRE A CHAIR FERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POM'ALLIANCE domicilié(e) 87, avenue de l'Aérodrome - 94310 - ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 966 201 337 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque LES RAFFINEES POMMES DE TERRE A CHAIR FERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES RAFFINEES POMMES DE TERRE A CHAIR FERME arrivera à expiration en date du 16 octobre 2025.

POM'ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : POM ALLIANCE POUR LE MEILLEUR DE LA POMME DE TERRE , DOROL , SOLPOM , BAKER PARTY , LA REINE DES POMMES DE TERRE , La récolte d'à côté , Pom'Alliance “ des idées qui ont du goût ” , POM'ALLIANCE , APERIBILLES , LA CABRETTE


POM'ALLIANCE, SAS - 87, avenue de l'Aérodrome - 94310 - ORLY - France - SIREN 966201337


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2005 n°2300025 - Publication au BOPI 2005-10-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-42

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418366 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 17 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472609 - Publication au BOPI 2008-04-17

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2015 n°2600788 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-27

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) Graines (semences) animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt