Marque enregistrée - Marque en vigueur

La récolte d'à côté
POM'ALLIANCE

Numéro de dépôt :
4634738
Date de dépôt :
25/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2030
La récolte d\'à côté de POM\'ALLIANCE

Présentation de la marque La récolte d'à côté

Déposée par voie électronique le 25 mars 2020 par POM'ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La récolte d'à côté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est POM'ALLIANCE domicilié(e) 87 avenue de l'Aérodrome - 94310 - ORLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN, Monsieur Iannis ROMAN domicilié(e) 35 Rue Paradis - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque La récolte d'à côté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4634738.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La récolte d'à côté arrivera à expiration en date du 25 mars 2030.

POM'ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : POM ALLIANCE POUR LE MEILLEUR DE LA POMME DE TERRE , DOROL , SOLPOM , BAKER PARTY , LA REINE DES POMMES DE TERRE , Pom'Alliance “ des idées qui ont du goût ” , POM'ALLIANCE , APERIBILLES , LA CABRETTE , ENJOY!


POM'ALLIANCE - 87 avenue de l'Aérodrome - 94310 - ORLY - France


Cabinet ROMAN, Monsieur Iannis ROMAN - 35 Rue Paradis - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Condiments ; Préparations de condiments ; Condiments secs ; Sels, assaisonnements, arômes et condiments ;

Pommes de terre ; Pommes de terre fraîches ; Fruits et légumes frais ; Oignons non transformés ; Echalotes non transformées ; Ail non préparé ; Racines alimentaires.