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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POLYGRAM
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COLLECTION 1,2,3, SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION 1,2,3, SOLEIL
POLYGRAM (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96613251
Date de dépôt :
28/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2006

Présentation de la marque COLLECTION 1,2,3, SOLEIL

Déposée le 28 février 1996 par la Société Anonyme (SA) POLYGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTION 1,2,3, SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POLYGRAM domicilié(e) 20, rue des Fossés Saint-Jacques, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 335 894 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe SAINT-MARC SOCIETE CIVILE SPID - France.

La marque COLLECTION 1,2,3, SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION 1,2,3, SOLEIL est expirée depuis le 28 février 2006.

POLYGRAM a également déposé les autres marques suivantes : LASER TEST , COURONNE , LE MYSTERE DES VOIX BULGARES , SEDUCTION DU CLASSIQUE , L'EMPIRE DU CLASSIQUE , LES STARS DU CLASSIQUE , POUSSIN , 3 D , CD VIDEO NEWS , SOCA SEASON


POLYGRAM (société anonyme) - 20, rue des Fossés Saint-Jacques, 75005 PARIS - France - SIREN 777335894


Christophe SAINT-MARC SOCIETE CIVILE SPID - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Inscription le 16 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426164 - Publication au BOPI 2006-01-16

Inscription le 16 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°379753 - Publication au BOPI 2003-10-16

Inscription le 16 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426162 - Publication au BOPI 2006-01-16

Inscription le 16 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379752 - Publication au BOPI 2003-10-16

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Supports d'enregistrement de données, notamment du son, de l'image et des programmes.Education et divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.