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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Polycaptil
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PULSHA
Marque expirée - Marque en non vigueur

PULSHA
Polycaptil, SAS

Numéro de dépôt :
3682342
Date de dépôt :
09/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2019
PULSHA de Polycaptil

Présentation de la marque PULSHA

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Polycaptil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PULSHA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Polycaptil domicilié(e) 7 Chemin de Palente - 25000 - Besançon - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 443 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Polycaptil domicilié(e) 7 Chemin de Palente - 25000 - Besançon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PULSHA est expirée depuis le 9 octobre 2019.

Polycaptil a également déposé les autres marques suivantes : POLYCAPTIL


Polycaptil, SAS - 7 Chemin de Palente - 25000 - Besançon - France - SIREN 380443952


Polycaptil - 7 Chemin de Palente - 25000 - Besançon - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Machines de cuisine électriques ; robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.