Marque enregistrée - Marque en vigueur

CENTRE EQUESTRE - POLO CLUB SAINT-TROPEZ - HARAS DE GASSIN
POLO CLUB

Numéro de dépôt :
4591423
Date de dépôt :
17/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2029
CENTRE EQUESTRE - POLO CLUB SAINT-TROPEZ - HARAS DE GASSIN de POLO CLUB

Présentation de la marque CENTRE EQUESTRE - POLO CLUB SAINT-TROPEZ - HARAS DE GASSIN

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2019 par POLO CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CENTRE EQUESTRE - POLO CLUB SAINT-TROPEZ - HARAS DE GASSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est POLO CLUB domicilié(e) Haras de Gassin, Route du Bourrian - 83580 - Gassin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENTONS EUROPE AARPI, Monsieur David MASSON domicilié(e) 5, boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France.

La marque CENTRE EQUESTRE - POLO CLUB SAINT-TROPEZ - HARAS DE GASSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4591423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE EQUESTRE - POLO CLUB SAINT-TROPEZ - HARAS DE GASSIN arrivera à expiration en date du 17 octobre 2029.

POLO CLUB a également déposé les autres marques suivantes : POLO CLUB SAINT-TROPEZ HARAS DE GASSIN , CENTRE EQUESTRE - POLO CLUB SAINT-TROPEZ , POLO CLUB SAINT-TROPEZ , POLO CLUB DE GASSIN , POLO CLUB SAINT-TROPEZ HARAS DE GASSIN


POLO CLUB - Haras de Gassin, Route du Bourrian - 83580 - Gassin - France


DENTONS EUROPE AARPI, Monsieur David MASSON - 5, boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Inscription le 4 novembre 2020 - Rejet partiel n°800359 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.