Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PPC
POLE POLYMERES ET COMPOSITES NORD PAS-DE-CALAIS (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1437987
Date de dépôt :
25/11/1987
Lieu de dépôt :
DOUAI
Date d'expiration :
25/11/1997
PPC de POLE POLYMERES ET COMPOSITES NORD PAS-DE-CALAIS

Présentation de la marque PPC

Déposée le 25 novembre 1987 par l'association loi 1901 POLE POLYMERES ET COMPOSITES NORD PAS-DE-CALAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « PPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POLE POLYMERES ET COMPOSITES NORD PAS-DE-CALAIS domicilié(e) 941, rue Charles Bourseul, 59508 DOUAI Cedex. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CARON - France.

La marque PPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PPC est expirée depuis le 25 novembre 1997.


POLE POLYMERES ET COMPOSITES NORD PAS-DE-CALAIS (Association Loi 1901) - 941, rue Charles Bourseul, 59508 DOUAI Cedex. - France


Monsieur CARON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

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