Déposée par voie électronique le 29 avril 2020 par Pôle Agriculture Biologique Massif Central
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Bio Massif Central » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-21 du 22 mai 2020.
Le déposant est Pôle Agriculture Biologique Massif Central domicilié(e) 89 Avenue de l'Europe - 63370 - LEMPDES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pôle Agriculture Biologique Massif Central, Monsieur Georges ALVES domicilié(e) 89 Avenue de l'Europe - 63370 - LEMPDES - France.
La marque Bio Massif Central a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4643191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio Massif Central arrivera à expiration en date du 29 avril 2030.
Pôle Agriculture Biologique Massif Central a également déposé les autres marques suivantes :
Pôle Agriculture Biologique Massif Central - 89 Avenue de l'Europe - 63370 - LEMPDES - France
Pôle Agriculture Biologique Massif Central, Monsieur Georges ALVES - 89 Avenue de l'Europe - 63370 - LEMPDES - France
Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21
Inscription le 7 septembre 2020 - Retrait partiel n°794446 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-07
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47
Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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