Marque renouvelée - Marque en vigueur

sols majeurs
POINT P s.a., Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3194065
Date de dépôt :
15/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
15/11/2022
sols majeurs de POINT P

Présentation de la marque sols majeurs

Déposée le 15 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) POINT P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « sols majeurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POINT P domicilié(e) 13-15 rue Germaine Tailleferre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 695 680 108 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque sols majeurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194065.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque sols majeurs arrivera à expiration en date du 15 novembre 2022.

POINT P a également déposé les autres marques suivantes : ECLAIR , AVANTAGES PRO.CREATEUR , M PRO , SYSTEMPRO , PREFERENCE , PREFERENCE DECOREZ ET AMENAGEZ COMME VOUS VIVEZ , NOVIBAT , ULTIMAT , ARCHICOLOR , TRADIVISOL


POINT P s.a., Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 13-15 rue Germaine Tailleferre - 75019 - PARIS - France - SIREN 695680108


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Inscription le 30 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°588117 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-30

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2012 n°2513984 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-13

Appareils de chauffage basse température intégrés au sol Planchers en bois massif ; parquets en bois massif ; parquets en bois contrecollé sur support à base de bois ; parquets en matériau végétal Revêtements de sol stratifiés ; revêtements de sol en bois contrecollé sur support à base de bois ; revêtements de sol synthétiques ; carrelages et dallages en grès, en céramique, en pierre naturelle ; tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.