Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTRE MARQUE VOTRE CONFIANCE
POINT P s.a., société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3791441
Date de dépôt :
17/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2020
NOTRE MARQUE VOTRE CONFIANCE de POINT P

Présentation de la marque NOTRE MARQUE VOTRE CONFIANCE

Déposée le 17 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) POINT P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTRE MARQUE VOTRE CONFIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POINT P domicilié(e) 13-15 rue Germaine Tailleferre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 695 680 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque NOTRE MARQUE VOTRE CONFIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTRE MARQUE VOTRE CONFIANCE est expirée depuis le 17 décembre 2020.

POINT P a également déposé les autres marques suivantes : sols majeurs , ECLAIR , NOVIBAT , ULTIMAT , ARCHICOLOR , TRADIVISOL , MOLLARD , PROPRIVE.COM , ELECTIZ , ECLAT


POINT P s.a., société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 13-15 rue Germaine Tailleferre - 75019 - PARIS - France - SIREN 695680108


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Produits chimiques destinés à l'industrie du bâtiment et aux travaux publics ; primaire d'accrochage ; produits chimiques d'étanchéité et d'imperméabilisation des parois ; produits chimiques d'imprégnation et d'injection pour béton ; produits chimiques de conservation du béton ; produits chimiques pour la conservation de la maçonnerie (à l'exception des peintures et des huiles), adjuvants (produits chimiques) pour béton, mastic de vitrier, adhésifs et colles pour la pose de matériaux de construction, en particulier le carrelage, les pierres naturelles ou synthétiques, les plaques et panneaux de construction, les parquets ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie de la construction (bâtiments) ; produits chimiques (à l'exception des peintures et des huiles) pour la conservation des matériaux de construction non métalliques et des revêtements (construction) non métalliques tels que ardoises, tuiles, briques, maçonnerie, pierres naturelles et reconstituées, peintures, enduits et revêtements organiques, enduits minéraux, carrelages, pavés et revêtements de sols, mortiers pour joints et de ragréage des sols et murs, constructions et éléments préfabriqués en béton, éléments et panneaux de bois ; mousse de polyuréthanne ; produits chimiques pour le traitement de l'eau de piscines, y compris anti-algues et anti-acides, chlore et chlore granulé ; silicone, polyuréthanne (produit chimiques), plastifiants, plastificateurs de joints, produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Peintures non isolantes, lasure, colorants (couleurs), préservatifs contre la détérioration du bois ; produits contre la corrosion et produits (à l'exception des huiles) pour la préservation des matériaux de construction non métalliques et des revêtements (construction) non métalliques ; produits pour la préservation du bois, teinture pour le bois, couleurs, vernis (à l'exception des isolants), matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudres pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Produits de nettoyage et d'entretien (à l'exception des huiles) des matériaux de construction non métalliques et des revêtements (construction) non métalliques tels que ardoises, tuiles, briques, maçonnerie, pierres naturelles et reconstituées, peintures, enduits et revêtements organiques, enduits minéraux, carrelages, pavés et revêtements de sols, mortiers pour joints et de ragréage des sols et murs, constructions et éléments préfabriqués en béton, éléments et panneaux de bois. Produits pour le nettoyage et l'entretien (à l'exception des huiles) du carrelage. Détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Fongicides, parasiticides ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; herbicides.

Vis métalliques pour bois et bois aggloméré ; treillis métalliques ; poteaux de coffrage métalliques (matériaux de construction) ; couvertures de toits métalliques ; profil aluminium (matériaux de construction métalliques), vis et chevilles métalliques ; portes et fenêtres métalliques, châssis de portes et fenêtres métalliques, conduits métalliques d'installations de ventilation, grilles et closoirs métalliques de ventilation ; plafonds métalliques, portes métalliques y compris portes de garage et portes de sécurité, armatures de porte métalliques, stores d'extérieur métalliques, étais métalliques, tréteaux métalliques pour la construction, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cabines de douche métalliques, trappes de visite métalliques pour baignoire, barres de douche métalliques, paniers métalliques, patères (crochets) métalliques pour vêtements ; barres et poutres métalliques pour la construction, caillebotis métalliques, armatures et profilés métalliques pour la construction, panneaux métalliques pour la construction ; seuils métalliques, y compris seuils de rattrapage, de niveau, de bordure et d'arrêt ; barres de seuils métalliques, joints de dilatation et joints de jonction métalliques, profils escaliers métalliques, semelles en acier pour les fondations, revêtements métalliques pour la construction, y compris pavés, dalles, carrelages, carreaux, listels, corniches, plinthes et frises ; bordures de jardin métalliques (construction), nez de marche et marches d'escalier métalliques pour la construction ; portails métalliques, portillons métalliques, clôtures métalliques, lames et poteaux pour clôtures métalliques, brise-vues métalliques, pergolas métalliques, mains courantes métalliques (construction), butées de sols et sabots d'arrêt métalliques, poignées de portes en métal ; signalisations non lumineuses et non mécaniques (métalliques) ; matériaux de construction métalliques ; métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, y compris verrous et butées verrous ; quincaillerie métalliques ; gonds métalliques ; tuyaux métalliques et raccords de tuyaux métalliques ; coffres-forts.

Enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; machines outils, moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs.

Forêts (outils), mèches (parties d'outils), disques à tronçonner (parties d'outils), lames de scies (parties d'outils), disques à poncer (parties d'outils) ; instruments à découper (outils), découpoirs (outils), outils pour la mannerie, outils pour la menuiserie, outils de plâtrier, outils de carreleurs, outils de couvreurs, outils pour la pose de parquets ; outils à main pour appliquer de la colle ; outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillères (couverts), armes blanches, rasoirs.

Instruments de mesure et de traçage, traceurs de chantier, vêtements de protection, casques de protection, casques de chantier, écran pour la protection du visage, masques de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, gants de protection, chaussures de protection, chaussettes de sécurité ; cartes de fidélisation à puces ; cartes magnétiques ou cartes à mémoire ou à microprocesseurs bancaires, de crédit, de paiement, accréditives, privatives ; cartes (non magnétiques) bancaires, de crédit, de paiement, accréditives, privatives ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, extincteurs.

Appareils et instruments d'hydrothérapie ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils de massage.

Installation de conduite d'eau, robinets mélangeurs pour conduite d'eau, installations de distribution d'eau, appareils de prise d'eau ; appareils de prise d'eau, chauffe-eau, installations de chauffe-eau, installations de conduites et de distribution d'eau ; robinets, y compris robinets d'arrêt, mélangeurs, mitigeurs ; mitigeurs thermostatiques ; mécanismes économiseur d'eau, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; éviers, vasques, lavabos et colonnes de lavabos, lave-mains, bidets, baignoires ; garnitures de baignoires y compris becs de remplissage et bondes, trappes de visite non métalliques pour baignoires, pares baignoires non métalliques, bains à remous, installations de bains, paravents et panneaux non métalliques pour baignoires, douches, douchettes, dispositifs de douche avec hydromassage, pommes de douche, barres de douches non métalliques, cabines de douches non métalliques, portes et parois de douches non métalliques, receveurs de douches, toilettes (WC), sièges, cuvettes et abatants de toilettes (WC), chasses d'eau, mécanismes et réservoirs de chasse d'eau, conduits (partie d'installation sanitaire), siphons ; installations d'éclairage y compris bandeaux lumineux, lampes d'éclairage y compris lampes halogènes, ampoules électriques, ampoules d'éclairage y compris ampoules halogènes ; appareils de chauffage et de production de vapeur, chaudières à fuel, à gaz et à bois en fonte et en acier, radiateurs en fonte, en acier et en aluminium ; plaques chauffantes et de cuisson ; appareils de chauffage, de climatisation, de ventilation ; pompes à chaleur (dispositifs de chauffage) ; panneaux solaires photovoltaïques ; dispositifs composés de panneaux photovoltaïques pour chauffer l'eau ; puits canadiens (dispositifs de ventilation) ; appareils et instruments pour la transformation du rayonnement solaire en énergie ; appareils et instruments pour la conversion de la chaleur de la terre en chaleur (géothermie) ; appareils d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Catalogues ; guides, magazines, brochures ; imprimés et prospectus publicitaires ; fiches techniques de produits (imprimés) ; affiches, journaux, périodiques, produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; brosses (pinceaux), brosses pour peintre, rouleaux de peintres en bâtiment, manchons à peinture ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; livres ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).

Enduits d'étanchéité et d'imperméabilisation ; garnitures, membranes et bandes d'étanchéité ; joints (matières isolantes), peintures isolantes, mastic pour joint, sous-couche de parquet pour l'isolation phonique, écrans de sous toiture (feuilles en matières plastiques) ; matériaux pour l'isolation thermique et acoustique ; bandes isolantes ; tissus isolants ; peintures, vernis et enduits isolants ; matières et plaques isolantes ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; plaques et panneaux d'isolation ; fibres et laine de verre pour l'isolation ; panneaux isolants en polystyrène expansé ; films plastiques isolants, films plastiques pour l'isolation acoustique ; bandes adhésives, autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, y compris bandes de chants ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Treillis non métalliques ; poteaux de coffrage non métalliques ; cloisons non métalliques, y compris cloisons de salle de bain ; plafonds non métalliques, étais non métalliques, tréteaux non métalliques pour la construction, armatures et profilés non métalliques pour la construction, poutres non métalliques pour la construction, nez de marches et marches d'escalier non métalliques (construction) ; bordures de jardin non métalliques (construction) ; couvre murs et blocs d'about et d'angle non métalliques (construction), chapeaux de poteaux et couronnements de piliers non métalliques (construction) ; plinthes et profilés de finition non métalliques, couvertures de toits non métalliques ; revêtements non métalliques pour la construction y compris pavés, dalles, carreaux, listels, corniches, plinthes, frises et profils de finition non métalliques ; croisillons non métalliques pour la pose du carrelage ; panneaux non métalliques pour la construction, portails non métalliques, portillons non métalliques, clôtures non métalliques, lames et poteaux pour clôtures non métalliques, brise-vues non métalliques, mains courantes non métalliques, pergolas non métalliques ; traverses, chevalets et cavaliers pour pergolas non métalliques ; blocs béton (matériaux de construction) ; entrevous béton et polystyrène (matériaux de construction) ; béton cellulaire, hourdis béton ; bloc béton cellulaire, béton ; fibres en polypropylène pour béton et mortier (matériaux de construction non métalliques) ; panneaux contreplaqués pour la construction ; bois d'oeuvre, bois façonné, bois mi-ouvré, pavés en bois, parquets, lames de parquets, sols stratifiés et lames stratifiées pour les sols, cales non métalliques pour les parquets et les sols stratifiés, planchers non métalliques ; revêtements en bois (matériaux de construction), bois de construction y compris planches, rondins et aggloméré hydrofuge, tuteurs non métalliques, plaques de bois (construction) ; bandes de chants (construction) non métalliques ; plinthes et profilés de finition non métalliques, lambris non métalliques y compris lambris stratifiés, en bois et en matières plastiques ; tuteurs non métalliques ; géotextiles ; préparations bitumineuses pour la construction ; membranes bitumineuses ou synthétiques de soubassement (matériaux de construction) ; produits bitumineux pour la construction, y compris écrans de sous toitures ; portes et fenêtres non métalliques, châssis de portes et fenêtres non métalliques, cadres de fenêtre non métalliques, fixations non métalliques de fenêtre de toit, portes non métalliques, y compris portes de garage et portes de sécurité, armatures de porte non métalliques, cadres de porte non métalliques, agrégats et liants pour la construction, sable (à l'exception du sable pour fonderie) ; mortiers pour la construction, y compris mortiers adhésifs, sables (matériaux de construction), graviers (matériaux de construction), ciment (matériaux de construction), y compris ciment blanc ; plâtre, carreaux de plâtre, plaques de plâtre, bandes en papier pour plaques de plâtre ; chaux, enduits (matériaux de construction), y compris enduits à joints, ardoises (matériaux de construction), ardoises pour toiture, tuiles, toiture non métallique, briques, pierres pour la construction, marbre et pierres pour les sols et les murs, frises murales (matériaux de construction non métalliques) et moulures murales (matériaux de construction non métalliques) ; vitres (verre de construction) ; pierres à bâtir, pierres de construction ; carrelages non métalliques ; croisillons non métalliques pour la pose du carrelage ; grillages en matières plastiques pour la pose d'enduits ; stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles, produits de jointoiement pour carrelage, produits de ragréage des sols, dalles non métalliques y compris dalles en béton gravillonné et dalles en béton structuré, bandes de chants (construction) non métalliques ; raccords de tuyaux non métalliques pour la construction ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Chevilles non métalliques ; stores d'intérieur à lamelle, stores d'intérieur pour fenêtre (mobiliers), stores en bois tissés (mobiliers), tréteaux (mobiliers), vis non métalliques, y compris visseries pour bois, enrouleurs non métalliques pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; meubles, meubles de salles de bains et de cuisine, revêtements amovibles pour éviers, finitions en matières plastiques pour meubles ; revêtements de meubles en matières plastiques, y compris bandes de chants ; pans de bois pour meubles, plan de travail pour meubles, colonnes de rangement, tiroirs, rayonnages, étagères, tables et plans de toilette, tablettes de rangement, portes de meubles, garnitures de portes non métalliques, garnitures de meubles non métalliques ; vis, charnières et glissières non métalliques, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, tabourets, paniers non métalliques, jardinières, bancs, caillebotis non métalliques ; glaces (miroirs), plaques de verre pour miroirs, cadres.

Porte-savon, porte flacon, porte éponges, porte-serviettes non en métaux précieux, porte verres et porte brosses à dents, distributeurs de papier hygiénique, poubelles, verres à boire ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage, la salle de bain ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes, éponges et brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilette (WC), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, à savoir, boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en verre, figurines en verre non pour la construction, opaline, verre d'opale, vases non en métaux précieux, verres [récipients], verres peints, poudre de verre pour la décoration, flacons non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.

Tissus et textiles d'ameublement ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements anti-pluie, parkas, combinaisons (bleu de travail), bottes de chantier. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Revêtements synthétiques de sols, moquette (revêtement de sols) ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros ; vente au détail et en gros de matériaux de construction, de bois et panneaux de construction, de lambris et parquets, de carrelages, pierres naturelles et reconstituées, de marbres, de revêtements pour les murs, sols et plafonds, de matériaux d'isolation et plâtre, de granulats, béton et peintures, d'outils, d'outillage et matériels de chantier, de menuiseries intérieures et extérieures, de matériaux, équipements et accessoires pour piscines, de meubles de salles de bains et de cuisines, de robinets, d'appareils et d'installations sanitaires, de chauffage, de climatisation et de traitement de l'eau, de produits de toiture et couverture, de produits d'aménagement et décoration extérieurs (tels que piliers, murets, parements muraux, balustres, balustrades, portails, grillages, clôtures, dalles, pavés, pergolas, jardinières, poteries, fontaines, barbecues), de vêtements, de vêtements de protection, de tissus d'ameublement ; présentation en ligne des produits précités en vue de leur vente et services d'informations et renseignements commerciaux relatifs à ces produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour les tiers ; présentation en ligne de textes et d'annonces publicitaires ; diffusion de prospectus, d'échantillons ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; informations et conseils en matière d'établissement de déclarations fiscales et d'établissement de factures ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle procurant des avantages commerciaux et financiers, tels que des points de fidélité, des remises, des invitations à des soldes privés, l'envoi de catalogues de produits en priorité ou des invitations à des soirées d'information sur des thèmes particuliers ; services de cartes en vue de fidéliser la clientèle procurant des avantages commerciaux et financiers, tels que des points de fidélité, des remises, des invitations à des soldes privés, l'envoi de catalogues de produits en priorité ou des invitations à des soirées d'information sur des thèmes particuliers ; intermédiaire en matière d'affaires commerciales, à savoir mise en relation avec des professionnels du bâtiment, tels qu'artisans et architectes.

Informations et conseils en matière de financement et de prêts, informations et conseils en matière fiscale et de crédit d'impôt. ; services de financement, services de crédit et de crédit-bail, services d'offres de crédit personnalisé, services de prêts (finance), transactions financières, services de cartes de crédit et de cartes de débit, services financiers, services de transfert de fonds, transferts électroniques de fonds, informations et consultation en matière de services de financement, affaires financières, bancaires et monétaires, émission de cartes de crédit, assurances, affaires immobilières, caisse de prévoyance, émission de chèques de voyages et de lettres de crédit, estimations immobilières, gérance de biens immobiliers, analyse financière, constitution ou investissement de capitaux, consultation en matière financière, estimations financières/assurances, banque (immobilier), placement de fonds.

Informations en matière de construction et de matériaux de construction, informations en matière de normes et de réglementations techniques dans le domaine de la construction et des matériaux de construction ; informations en matière d'isolation et informations sur la réglementation thermique ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location d'outils, de matériels de construction et de machines de chantier ; nettoyage d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; supervision (direction) de travaux de construction.

Livraison de matériaux de construction, location de véhicules utilitaires, transport, emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution d'eau ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Publication en ligne de catalogues de vente ; éducation, formation ; informations en matière d'éducation ou de formation ; publication, y compris publication électronique de catalogues, brochures et magazines ; éducation, formation ; informations en matière d'éducation ou de formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Conseils en construction ; établissement de plans pour la construction études de projets techniques ; conseils et expertise en matière d'économie d'énergie. Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateur et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Architecture. Décoration intérieure. Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique.