Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTERNA
POINT P s.a. Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
97678538
Date de dépôt :
20/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2017

Présentation de la marque ALTERNA

Déposée le 20 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) POINT P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTERNA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POINT P domicilié(e) 13-15 rue Germaine Tailleferre,75019 PARIS (dossier no 2329484) - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 695 680 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2329484) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTERNA est expirée depuis le 20 mai 2017.

POINT P a également déposé les autres marques suivantes : sols majeurs , ECLAIR , NOVIBAT , ULTIMAT , ARCHICOLOR , TRADIVISOL , MOLLARD , PROPRIVE.COM , ELECTIZ , ECLAT


POINT P s.a. Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 13-15 rue Germaine Tailleferre,75019 PARIS (dossier no 2329484) - 75019 - France - SIREN 695680108


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2329484) - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Inscription le 22 avril 2004 - Changement d'adresse n°391246 - Publication au BOPI 2004-04-22

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2006 n°2329484 - Publication au BOPI 2006-12-15

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Bandes adhésives, autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, y compris bandes de chants. Matériaux de construction non métalliques, panneaux de construction non métalliques y compris panneaux mélaminés et panneaux stratifiés, revêtements (construction) non métalliques, y compris revêtements en bois; revêtements de parois (construction) non métalliques, bois de construction y compris aggloméré hydrofuge, bois mi-uvré, bois façonné, plaques de bois (construction), bandes de chants (construction) non métalliques. Meubles, meubles de salles de bains et de cuisines, garnitures de meubles non métalliques, finitions en matières plastiques pour meubles, pans de bois pour meubles, plans de travail pour meubles. Revêtements de meubles en matières plastiques, y compris bandes de chants

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).