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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PODOFRANCE
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PELYBACTER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PELYBACTER
PODOFRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3081261
Date de dépôt :
07/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2021

Présentation de la marque PELYBACTER

Déposée le 7 février 2001 par la Société Anonyme (SA) PODOFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PELYBACTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PODOFRANCE domicilié(e) 20, rue Pierre Brossolette - 93160 - NOISY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 046 747 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE domicilié(e) 65 Boulevard Soult - 75012 - PARIS - France.

La marque PELYBACTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 17 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PELYBACTER est expirée depuis le 7 février 2021.

PODOFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PODOCITY , FOOT-PARTNERS , CHOCKLESS , TALFOAM , PODEVA , PODOFRANCE , PODOKIOSK , LAMDOR , PODOFOAM , PODOFRANCE CONFORT


PODOFRANCE, Société anonyme - 20, rue Pierre Brossolette - 93160 - NOISY LE GRAND - France - SIREN 712046747


CABINET SAUVAGE - 65 Boulevard Soult - 75012 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Renouvellement sans limitation le 21 février 2011 n°2463474 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-21

Appareils et instruments chirurgicaux ou médicaux, notamment instruments de pédicurie ; articles orthopédiques, notamment bandages orthopédiques pour articulations, bas élastiques (chirurgie), bas pour les varices, béquilles pour infirmes, ressorts pour cambrures de chaussures, chaussures orthopédiques, supports pour pieds plats, semelles orthopédiques ; mobilier spécial à usage médical. Caoutchouc, gutta-percha, gomme bruts ou mi-ouvrés ; produits en matières plastiques mi-ouvrés, notamment mousse de néoprène doublée de jersey pour le recouvrement de semelles intérieures de chaussures ; élastomères pour le recouvrement de semelles intérieures de chaussures ; élastomères pour la fabrication de semelles intérieures de chaussures ; matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques, tissus isolants. Tissus à usage textile ; tissus adhésifs collables à chaud ; étoffes à doublure pour chaussures, matières plastiques (succédanés de tissus) ; non-tissé (textiles), notamment non-tissés doublés de polyuréthane pour le recouvrement de semelles intérieures de chaussures. Vêtements, notamment bas, collants, chaussettes ; chaussures (non orthopédiques), semelles, semelles intérieures (non orthopédiques), empeignes, talonnettes pour les chaussures.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.