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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PODOFRANCE
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L'ORTHOFEUILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ORTHOFEUILLE
PODOFRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1279094
Date de dépôt :
16/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2024

Présentation de la marque L'ORTHOFEUILLE

Déposée le 16 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) PODOFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ORTHOFEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PODOFRANCE domicilié(e) 18-20 rue Pierre Brossolette - 93160 - NOISY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 046 747 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, Mme AKINNUROJU Omowumi domicilié(e) 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

La marque L'ORTHOFEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'ORTHOFEUILLE arrivera à expiration en date du 16 juillet 2024.

PODOFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PODOCITY , FOOT-PARTNERS , CHOCKLESS , TALFOAM , PODEVA , PODOFRANCE , PODOKIOSK , LAMDOR , PODOFOAM , PODOFRANCE CONFORT


PODOFRANCE, société anonyme - 18-20 rue Pierre Brossolette - 93160 - NOISY LE GRAND - France - SIREN 712046747


CABINET MALEMONT, Mme AKINNUROJU Omowumi - 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2032623 - Publication au BOPI 1994-22

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2004 n°2269523 - Publication au BOPI 2004-07-22

Inscription - Transmission de propriété n°45322 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54

Inscription le 22 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°401259 - Publication au BOPI 2004-07-22

Inscription le 18 avril 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°171620 - Publication au BOPI 1994-04-18

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2014 n°2560675 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-19

Articles orthopédiques et en particulier orthèses et moulages plantaires; moules en matériaux plastiques et feuilles thermoformables pour la réalisation d'orthèses et moulages plantaires.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.