Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POCHET INOAC
POCHET INOAC Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94530262
Date de dépôt :
25/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2004

Présentation de la marque POCHET INOAC

Déposée le 25 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POCHET INOAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POCHET INOAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POCHET INOAC domicilié(e) 121 quai de Valmy, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 171 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POCHET INOAC - France.

La marque POCHET INOAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POCHET INOAC est expirée depuis le 25 juillet 2004.


POCHET INOAC Société par Actions Simplifiée - 121 quai de Valmy, 75010 PARIS - France - SIREN 395171143


POCHET INOAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Bouteilles et récipients, en " PET " (polyéthylène terephthalate), ou en toute matière plastique.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.