Déposée le 10 janvier 2012 par mademoiselle POCHAT Marie-Sophie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA NOUV' L CRU! SINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-05 du 3 février 2012.
Le déposant est mademoiselle POCHAT Marie-Sophie domicilié(e) Hameau des plantes, 21 rue des plantes - 75014 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle POCHAT Marie-Sophie domicilié(e) Hameau des plantes, 21 rue des plantes - 75014 - PARIS - France.
La marque LA NOUV' L CRU! SINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NOUV' L CRU! SINE est expirée depuis le 10 janvier 2022.
POCHAT Marie-Sophie a également déposé les autres marques suivantes : l'instant …cru
Mle POCHAT Marie-Sophie - Hameau des plantes, 21 rue des plantes - 75014 - PARIS - France
Mle POCHAT Marie-Sophie - Hameau des plantes, 21 rue des plantes - 75014 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Inscription le 3 février 2020 - Transmission totale de propriété n°778983 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-03
Photographies ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; agrumes ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Livraison de plats, boissons et autre restauration ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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