Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Home Spa
PMS DEVELOPPEMENTS, SARL

Numéro de dépôt :
3740624
Date de dépôt :
25/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2020
Home Spa de PMS DEVELOPPEMENTS

Présentation de la marque Home Spa

Déposée par voie électronique le 25 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PMS DEVELOPPEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Home Spa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PMS DEVELOPPEMENTS domicilié(e) 13 rue du puits Descazeaux - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 552 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PMS DEVELOPPEMENTS domicilié(e) 13 rue du puits Descazeaux - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Home Spa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Home Spa est expirée depuis le 25 mai 2020.

PMS DEVELOPPEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : Mineral System , Miroir Minéral , 100 % Spas , In & Out


PMS DEVELOPPEMENTS, SARL - 13 rue du puits Descazeaux - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 450552518


PMS DEVELOPPEMENTS - 13 rue du puits Descazeaux - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Matériaux de construction non métalliques ;

Appareils de culture physique ou de gymnastique ;

Gestion des affaires commerciales ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Installation, entretien et réparation de machines.