Déposée le 12 janvier 2017 par la Société Anonyme (SA) PLUS SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « locarchives.consulting » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-05 du 3 février 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLUS SA domicilié(e) 60 RUE DE L'ARCADE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 038 449 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLUS, SA, M. FONLUPT Pierre domicilié(e) 60 RUE DE L'ARCADE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque locarchives.consulting a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLUS SA, SA - 60 RUE DE L'ARCADE - 75008 - PARIS - France - SIREN 702038449
PLUS, SA, M. FONLUPT Pierre - 60 RUE DE L'ARCADE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
– appareils, matériels ou instruments relatifs à la transmission et à la reproduction du son, d'images, de tous types d'archives, de données, de documents ou de tout média sur tous types de supports tant physiques qu'électroniques notamment d'enregistrements magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ; – logiciels de gestion documentaire, de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) de tous types d'archives notamment papiers, électroniques, de données, de documents ou de tout média sur tous types de supports tant physiques qu'électroniques notamment d'enregistrements magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ;
– papier ; cartons ; boites en carton ou en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;
– objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;
– archivage : gestion administrative d'archives pour le compte de tiers ; – services d'information en matière d'archivage, services de conseils pour l'organisation et la gestion d'archives en vue de la conservation de tous types d'archives, de données, de documents ou de tout média sur tous types de supports tant physiques qu'électroniques notamment d'enregistrements magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ; – services d'inventaire d'archives ; – reproduction de tous types d'archives, de données, de documents ou de tout média sur tous types de supports tant physiques qu'électroniques notamment d'enregistrements magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ; – gestion de fichiers informatiques relatifs à des documents physiques et numériques ; – gestion des relations commerciales clients ;
– construction ou aménagement d'édifices pour le conditionnement, l'emmagasinage, le gardiennage, l'entreposage, le stockage et la sauvegarde de tous types d'archives, de données, de documents ou de tout média sur tous types de supports tant physiques qu'électroniques notamment d'enregistrements magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ;
– télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès sécurisé à un ou des centres serveurs hébergeant des logiciels et à des bases de données en gestion documentaire et de logistique multi-sites de tous types d'archives, de données, de documents ou de tout média sur tous types de supports tant physiques qu'électroniques ; – raccordement par télécommunication notamment par le biais de portail Internet ; – communications et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises ; – gestion des relations clients à savoir l'accès à un espace interne réservé ;
– services de conditionnement, d'emmagasinage, de gardiennage, d'entreposage, de stockage et de transport de tous types d'archives, de données, de documents ou de tout média sur tous types de supports tant physiques qu'électroniques notamment d'enregistrements magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ;
– formation à l'utilisation de logiciels de gestion documentaire et de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) de tous types d'archives, de données, de documents ou de tout média sur tous types de supports tant physiques qu'électroniques notamment d'enregistrements magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ;
– conception, développement, installation, maintenance, mise à jour, location d'ordinateurs et de logiciels de gestion documentaire et de gestion logistique multi-sites (intégration, conservation, flux et processus) de tous types d'archives, de données, de documents ou de tout média sur tous types de supports tant physiques qu'électroniques notamment d'enregistrements magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ; – élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; – programmation pour ordinateurs, ; – conception de systèmes informatiques.
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