TERRE ET MER IMMOBILIER
Présentation de la marque TERRE ET MER IMMOBILIER
Déposée le 15 mars 2004 par PLEIBER Marie France et Terre et MER IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « TERRE ET MER IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRE ET MER IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279708.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE ET MER IMMOBILIER est expirée depuis le 15 mars 2014.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17