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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLB Appro Diffusion
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HANDISCOOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDISCOOT
PLB Appro Diffusion, SARL

Numéro de dépôt :
4097478
Date de dépôt :
12/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2024
HANDISCOOT de PLB Appro Diffusion

Présentation de la marque HANDISCOOT

Déposée par voie électronique le 12 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLB Appro Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HANDISCOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLB Appro Diffusion domicilié(e) ZA LES RENARDIERES, 3 RUE NICEPHORE NIEPCE - 21700 - NUITS SAINT GEORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLB Appro Diffusion, M. Pascal Barrer domicilié(e) ZA LES RENARDIERES, 3 RUE NICEPHORE NIEPCE - 21700 - NUITS SAINT GEORGE - France.

La marque HANDISCOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDISCOOT est expirée depuis le 12 juin 2024.


PLB Appro Diffusion, SARL - ZA LES RENARDIERES, 3 RUE NICEPHORE NIEPCE - 21700 - NUITS SAINT GEORGE - France


PLB Appro Diffusion, M. Pascal Barrer - ZA LES RENARDIERES, 3 RUE NICEPHORE NIEPCE - 21700 - NUITS SAINT GEORGE - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; vélomoteurs ; cycles.