Déposée le 21 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STOPGEL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTO domicilié(e) 44 Rue de Longvic,21300 CHENOVE (dossier no 2392457) - 21300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 842 002 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2392457) - 75007 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLASTO société par actions simplifiée - 44 Rue de Longvic,21300 CHENOVE (dossier no 2392457) - 21300 - France - SIREN 433842002
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2392457) - 75007 - France
Inscription le 1 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331729 - Publication au BOPI 2001-10-01
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2008 n°2392457 - Publication au BOPI 2008-12-18
Renouvellement sans limitation n°2138124 - Publication au BOPI 1999-13
Inscription le 22 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339348 - Publication au BOPI 2002-01-22
Inscription le 22 janvier 2002 - Changement de dénomination n°339347 - Publication au BOPI 2002-01-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40
Inscription le 4 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561078 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04
Inscription le 12 novembre 2012 - Changement d'adresse n°588260 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12
Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624721 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26
Matières servant à calfeutrer et à isoler, à savoir: bourrelets destinés à empêcher la pénétration d'air froid par les portes et fenêtres
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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