Déposée le 29 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLASTO 1000 USAGES »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTO domicilié(e) 44, Rue de Longvic,21300 CHENOVE - 21300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 842 002 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLASTO Société par actions simplifiée - 44, Rue de Longvic,21300 CHENOVE - 21300 - France - SIREN 433842002
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09
Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44
Inscription le 4 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561078 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04
Inscription le 12 novembre 2012 - Changement d'adresse n°588260 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12
Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624721 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26
Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage. Rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, rubans adhésifs et bandes adhésives pour le bricolage.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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