Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISOBROS'
PLASTO S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1509048
Date de dépôt :
17/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2009
ISOBROS\' de PLASTO

Présentation de la marque ISOBROS'

Déposée le 17 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) PLASTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOBROS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLASTO domicilié(e) 42 rue de Longvic, 21300 CHENOVE (dossier no 2132931) - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 523 018 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2132931) - France.

La marque ISOBROS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISOBROS' est expirée depuis le 17 janvier 2009.

PLASTO a également déposé les autres marques suivantes : PLASTOCEL , PLASTO XL CARE , NET & SANS BAVURE , PLASTOPRESSE , PLASTO 1000 USAGES , STOPGEL , (Marque figurative) , PLASTAN , PLASTOMED , BULL'NET


PLASTO S.A. (société anonyme) - 42 rue de Longvic, 21300 CHENOVE (dossier no 2132931) - France - SIREN 316523018


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2132931) - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 1998 n°2132931 - Publication au BOPI 1998-12-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Inscription le 14 novembre 2001 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°334892 - Publication au BOPI 2001-11-14

Inscription le 23 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191054 - Publication au BOPI 1995-10-23

Profils pour fermetures. Joints et plinthes pour portes et fenêtres et fermetures en général.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.