Marque expirée - Marque en non vigueur

CLONET
PLASTO société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1472341
Date de dépôt :
20/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2018

Présentation de la marque CLONET

Déposée le 20 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLONET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTO domicilié(e) 44 Rue de Longvic,21300 CHENOVE (dossier no 2372928) - 21300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 842 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2372928) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLONET est expirée depuis le 20 juin 2018.

PLASTO a également déposé les autres marques suivantes : PLASTOCEL , PLASTO XL CARE , NET & SANS BAVURE , PLASTOPRESSE , PLASTO 1000 USAGES , STOPGEL , (Marque figurative) , PLASTAN , PLASTOMED , BULL'NET


PLASTO société par actions simplifiée - 44 Rue de Longvic,21300 CHENOVE (dossier no 2372928) - 21300 - France - SIREN 433842002


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2372928) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2008 n°2372928 - Publication au BOPI 2008-05-16

Inscription le 23 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191054 - Publication au BOPI 1995-10-23

Renouvellement sans limitation n°2113550 - Publication au BOPI 1998-21

Inscription le 14 novembre 2001 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°334892 - Publication au BOPI 2001-11-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Inscription le 4 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561078 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 12 novembre 2012 - Changement d'adresse n°588260 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624721 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26

Plinthes, automatiques pour bas de portes; joints et bourrelets de calfeutrage pour portes et fenêtres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.