Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BULL'NET
PLASTO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3726874
Date de dépôt :
02/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2020
BULL\'NET de PLASTO

Présentation de la marque BULL'NET

Déposée par voie électronique le 2 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BULL'NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTO domicilié(e) 44 rue de Longvic - 21300 - CHENOVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 842 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FEDIT-LORIOT domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque BULL'NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3726874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULL'NET est expirée depuis le 2 avril 2020.

PLASTO a également déposé les autres marques suivantes : PLASTOCEL , PLASTO XL CARE , NET & SANS BAVURE , PLASTOPRESSE , PLASTO 1000 USAGES , STOPGEL , (Marque figurative) , PLASTAN , PLASTOMED , MASKING X-PRESS


PLASTO, Société par actions simplifiée - 44 rue de Longvic - 21300 - CHENOVE - France - SIREN 433842002


CABINET FEDIT-LORIOT - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Adhésifs (matières collantes) pour l'industrie. ;

Décalcomanies ; adhésifs (matières collantes), notamment décoratifs, pour la papeterie ou le ménage. ;

Bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; adhésifs pour l'isolation ; feuilles en matières plastiques pour l'isolation ; pellicules en matières plastiques (autres que pour ; l'emballage) destinées notamment à la décoration, et en particulier celle des carrosseries automobiles. ;

Adhésifs pour la construction ; films adhésifs pour les vitres, les murs intérieurs ou les façades.