Déposée le 17 septembre 2004 par PLASSARD François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « NATUR SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-43 du 22 octobre 2004.
Le déposant est PLASSARD François domicilié(e) Le Vernay,71960 PIERRECLOS - 71960 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN CLAUDE BRUN AVOCAT domicilié(e) 2 RUE DE LA CLAIRE,69009 LYON - 69009 - France.
La marque NATUR SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATUR SELECTION est expirée depuis le 17 septembre 2014.
PLASSARD François - Le Vernay,71960 PIERRECLOS - 71960 - France
JEAN CLAUDE BRUN AVOCAT - 2 RUE DE LA CLAIRE,69009 LYON - 69009 - France
Inscription le 31 janvier 2005 - retrait partiel n°406893 - Publication au BOPI 2005-01-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43
Asphalte, poix et bitume ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques, verre de construction, verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre ; en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques. Bois d'oeuvre, bois de construction et boiserie, parquets. – meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne ; os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urne funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boite en bois. – ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faience. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaire de toilette ; poubelles ; verre (récipients) : vaisselle non en métaux précieux. – tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtement de sol (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NATUR SELECTION"
