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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANTES ET MEDECINES
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TONISANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TONISANE
PLANTES ET MEDECINES Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1510136
Date de dépôt :
23/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2019
TONISANE de PLANTES ET MEDECINES

Présentation de la marque TONISANE

Déposée le 23 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANTES ET MEDECINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TONISANE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANTES ET MEDECINES domicilié(e) 29 avenue du Sidobre,81100 CASTRES (dossier no 2392468) - 81100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 200 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierick ROUSSEAU Direction Propriété Intellectuelle PIERRE FABRE S.A. domicilié(e) 17 avenue Jean Moulin,81106 CASTRES CEDEX (dossier no 2392468) - 81106 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TONISANE est expirée depuis le 23 janvier 2019.

PLANTES ET MEDECINES a également déposé les autres marques suivantes : SALISSEL , HOMEAUTO , HOMEOFILM , HOMEOSTIM , EURODOSE , HOMEOCIRCUL , HOMEO-ORL , HOMEOMUSCLE , KAWA HOMEOROP TEINTURE MERE HOMEOPATHIQUE , HOMEOMINERAL


PLANTES ET MEDECINES Société à Responsabilité Limitée - 29 avenue du Sidobre,81100 CASTRES (dossier no 2392468) - 81100 - France - SIREN 469200075


Pierick ROUSSEAU Direction Propriété Intellectuelle PIERRE FABRE S.A. - 17 avenue Jean Moulin,81106 CASTRES CEDEX (dossier no 2392468) - 81106 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Renouvellement sans limitation n°2135378 - Publication au BOPI 1999-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12

Inscription le 25 août 1993 - Transmission de propriété n°162301 - Publication au BOPI 1993-08-25

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2008 n°2392468 - Publication au BOPI 2008-12-18

Inscription le 25 août 1993 - Transmission de propriété n°162302 - Publication au BOPI 1993-08-25

Inscription le 21 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428634 - Publication au BOPI 2006-02-21

Inscription le 2 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441396 - Publication au BOPI 2006-10-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532735 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Inscription le 27 septembre 2010 - Changement de dénomination n°532732 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Produits pharmaceutiques et phytopharmaceutiques, substances diététiques à usage médical, café, thé, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, épices.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.