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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANTES ET MEDECINES
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ORTHOSIPHON TEINTURE MERE HOMEOPATHIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORTHOSIPHON TEINTURE MERE HOMEOPATHIQUE
PLANTES ET MEDECINES SARL

Numéro de dépôt :
97661863
Date de dépôt :
30/01/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2017

Présentation de la marque ORTHOSIPHON TEINTURE MERE HOMEOPATHIQUE

Déposée le 30 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANTES ET MEDECINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORTHOSIPHON TEINTURE MERE HOMEOPATHIQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANTES ET MEDECINES domicilié(e) 29 Avenue du Sidobre,81100 CASTRES (dossier no 2328992) - 81100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 200 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me DUPUY-MANAUD Avocat domicilié(e) 1 Allée de PLAISANCE,31410 LAVERNOSE (dossier no 2328992) - 31410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORTHOSIPHON TEINTURE MERE HOMEOPATHIQUE est expirée depuis le 30 janvier 2017.

PLANTES ET MEDECINES a également déposé les autres marques suivantes : SALISSEL , HOMEAUTO , HOMEOFILM , HOMEOSTIM , EURODOSE , HOMEOCIRCUL , HOMEO-ORL , HOMEOMUSCLE , KAWA HOMEOROP TEINTURE MERE HOMEOPATHIQUE , HOMEOMINERAL


PLANTES ET MEDECINES SARL - 29 Avenue du Sidobre,81100 CASTRES (dossier no 2328992) - 81100 - France - SIREN 469200075


Me DUPUY-MANAUD Avocat - 1 Allée de PLAISANCE,31410 LAVERNOSE (dossier no 2328992) - 31410 - France


Inscription le 5 mars 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°449720 - Publication au BOPI 2007-03-05

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2006 n°2328992 - Publication au BOPI 2006-12-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532735 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Inscription le 27 septembre 2010 - Changement de dénomination n°532732 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

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