Marque expirée - Marque en non vigueur

OPTI-CAL
PLANTES ET MEDECINES SARL

Numéro de dépôt :
97702474
Date de dépôt :
03/11/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2017

Présentation de la marque OPTI-CAL

Déposée le 3 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANTES ET MEDECINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OPTI-CAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANTES ET MEDECINES domicilié(e) 29 Avenue du Sidobre,81100 CASTRES (dossier no 2346693) - 81100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 200 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me DUPUY-MANAUD Avocat domicilié(e) 1 Allée de PLAISANCE,31410 LAVERNOSE (dossier no 2346693) - 31410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPTI-CAL est expirée depuis le 3 novembre 2017.

PLANTES ET MEDECINES a également déposé les autres marques suivantes : SALISSEL , HOMEAUTO , HOMEOFILM , HOMEOSTIM , EURODOSE , HOMEOCIRCUL , HOMEO-ORL , HOMEOMUSCLE , KAWA HOMEOROP TEINTURE MERE HOMEOPATHIQUE , HOMEOMINERAL


PLANTES ET MEDECINES SARL - 29 Avenue du Sidobre,81100 CASTRES (dossier no 2346693) - 81100 - France - SIREN 469200075


Me DUPUY-MANAUD Avocat - 1 Allée de PLAISANCE,31410 LAVERNOSE (dossier no 2346693) - 31410 - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2007 n°2346693 - Publication au BOPI 2007-07-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532735 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Inscription le 27 septembre 2010 - Changement de dénomination n°532732 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides